EDITEUR ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
TRAMPS – ARMOO
4 et 5 Rue de l’Ancienne Préfecture
69002 LYON
Tél. 04 72 77 51 47
SIREN : 40533370900013
CRÉATION ET SUPPORT
Cyrielle POLIZZI
Communication et marketing digital
Tel : 06 09 58 15 91
REFERENCEMENT
Adosis – Agence Digitale et Marketing
6 Allée des Chevreuils
69380 LISSIEU
Tel : 04 78 19 03 99
ENGAGEMENT DE TRAMPS – ARMO
Même à titre payant, TRAMPS – ARMO s’engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées…) à de quelconque tiers. Nous refusons d’exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l’utilisation de TRAMPS – ARMO.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’intégralité des contenus présentés sur www.tramps.fr est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l’auteur.
Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
l’organisation et la présentation du service,
les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
les données disponibles sur le service.
A ce titre, l’extraction et/ou la réutilisation d’une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de TRAMPS – ARMO. www.tramps.fr est la propriété de la société TRAMPS – ARMO (40533370900013).
E-mail: contact@tramps.fr